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Marques déposées par monsieur JACQUES SOULAT
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X WINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X WINE
M. JACQUES SOULAT

Numéro de dépôt :
3932933
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
X WINE de JACQUES SOULAT

Présentation de la marque X WINE

Déposée le 10 juillet 2012 par monsieur JACQUES SOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « X WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur JACQUES SOULAT domicilié(e) 52 AVENUE DU PORT DU ROY - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES SOULAT domicilié(e) 52 AVENUE DU PORT DU ROY - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque X WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X WINE est expirée depuis le 10 juillet 2022.

JACQUES SOULAT a également déposé les autres marques suivantes : WINETOYS , COGNAC & SPIRITS


M. JACQUES SOULAT - 52 AVENUE DU PORT DU ROY - 33500 - LIBOURNE - France


M. JACQUES SOULAT - 52 AVENUE DU PORT DU ROY - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.